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Raison d'être

Tiré du site web de l'OpenContent [ext] http://opencontent.org/

La seule raison d'être de l'OpenContent est de "faciliter la prolifération d'un contenu de qualité, bien maintenu et disponible librement." Ce contenu peut alors être utilisé d'une infinité de façons, la seule limite étant l'imagination de l'utilisateur. [...]

'' [...] En bon français, la licence dégage l'auteur de toute obligation ou garantie, accorde à toute personne la permission d'utiliser le contenu en totalité ou en partie et garantit que l'auteur original sera correctement crédité lorsque son contenu est utilisé. La licence accorde également à toute personne le droit de modifier et redistribuer le contenu tant que les modifications et l'auteur de celles-ci sont clairement explicités. Enfin, la licence garantit que tout travail basé sur un contenu OpenContent sera lui même disponible sous cette licence. ''


Licence OpenContent (OPL)

Version 1.0, 14 Juillet 1998.

Source de la traduction : [ext] http://reseaucitoyen.be/index.php?OpenContent

Ce document décrit les principes régissant le mouvement OpenContent (OC) et peut être diffusé à condition de ne pas être modifié. À des fins légales, ce document constitue la licence sous laquelle OpenContent est rendu disponible à l'utilisation.

La version originale de ce document est disponible à [ext] http://www.opencontent.org/opl.shtml

LICENCE

Termes et conditions pour Copier, Distribuer et Modifier

Les points non abordés dans la diffusion de cette licence et ne concernant pas la copie, diffusion ou modification du Contenu (tels que l'utilisation etc.) sortent du cadre de cette licence.

1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes de l'OpenContent (OC) tels que reçu, sur tout type de support, à condition que vous joigniez de façon visible et appropriée sur chaque copie une note de copyright et d'absence de garantie; laissé intact toutes les notes qui se réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute garantie; et donné à tout récipiendaire de l'OC une copie de cette Licence avec l'OC. Vous pouvez à votre guise exiger un paiement en contrepartie de la fourniture de support (média) et/ou du traitement nécessaire à la création d'une unique copie de l'OC pour une utilisation hors-ligne, vous pouvez à votre guise proposer une assistance et/ou une garantie pour l'OC en échange d'argent. Vous ne devez pas exiger un paiement en contrepartie de l'OC lui même. Vous ne devez pas exiger un paiement en contrepartie de l'unique fourniture d'un accès et/ou utilisation de l'OC au travers d'un réseau (i.e. l'Internet), que cela soit via le World Wide Web, FTP ou tout autre méthode.

2. Vous êtes autorisé à modifier votre copie ou copies de l'OpenContent ou toute partie de ce dernier, créant ainsi des documents basés sur le Contenu, et diffuser de telles modifications ou documents sous les termes de la section 1 précédente, à condition de respecter les conditions suivantes :

a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié contienne des notices bien visibles informant que vous avez modifié ce dernier, explicitant la nature exacte des modifications ainsi que les dates auxquelles ces modifications ont été faites.

b) Vous devez faire en sorte que tout document que vous diffusez ou produisez dérivé en totalité ou en partie de l'OC ou d'une partie quelconque de ce dernier soient entièrement et gratuitement régi par les termes de cette présente licence pour tout tiers, ou du moins dans ce qui est permis par les lois en vigueur.

Ces obligations concernent le document modifié en tant qu'ensemble. Si des sections identifiables de ce document ne sont pas dérivées de l'OC et peuvent être raisonnablement considérées comme indépendantes et séparées du document lui même, alors cette licence et ces termes ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les diffusez séparément en tant que documents indépendants. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes sections en tant que parties d'un ensemble reposant sur l'OC, la diffusion de l'ensemble du document doit être effectuée alors sous les termes de cette licence, dont les permissions pour les autres licenciés s'étendent au document dans son entier, et donc à chaque partie selon son auteur. Les exceptions faites à cette obligation pour rendre disponible gratuitement les documents modifiés sous les termes de cette licence doivent l'être uniquement en accord avec les lois en vigueur.

3. Vous n'êtes pas dans l'obligation d'accepter cette licence puisque vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous assure la permission de copier, diffuser ou modifier l'OC. Ces actes sont prohibés par la loi si vous n'acceptez pas cette licence. Donc, en diffusant ou en traduisant l'OC, ou en en dérivant des documents, vous indiquez votre acceptation du rôle sus cité de cette licence ainsi que de tout ses termes et conditions pour la copie, diffusion ou traduction de l'OC.

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Dernière modification de EGP Copyright par Phenomene le 9 janvier 2004 - 20:32
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